Chantal Parc - JORFSearch

Chantal Parc

De:	Parc (Chantal)
Objet:	des cadres, pour être admise à faire valoir ses droits à une pension de retraite après cessation progressive d'activité, pour compter du 1er novembre 2004 attachée d'administration centrale, 10e échelon

depart_retraite

JORFTEXT000000627691 (source JORF)

radiation

20 Août 2004 20/08/2004

De:	Parc (Chantal) intégrée
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, dans les conditions suivantes attachée d'administration centrale, 10e échelon

date_debut="2004-04-09"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, dans les conditions suivantes"

JORFTEXT000000250400 (source JORF)

intégration

28 Juillet 2004 28/07/2004

De:	Parc, née Tremblay (Chantal, Suzanne) attachée d'administration centrale. Chevalier du 22 mars 1995
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-03-22"

JORFTEXT000000421848 (source JORF)

promotion

15 Mai 2003 15/05/2003

De:	Chantal Parc attaché d'administration centrale, directement placées sous l'autorité de
Objet:	à signer les correspondances courantes dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	14 novembre 1995 portant délégation de signature

JORFTEXT000000721761 (source JORF)

habilitation

19 Novembre 1995 19/11/1995

De:	Chantal Parc attaché d'administration centrale, directement placées sous l'autorité de
Objet:	à signer les correspondances courantes dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	30 juin 1995 portant délégation de signature

JORFTEXT000000370878 (source JORF)

habilitation

02 Juillet 1995 02/07/1995

De:	Chantal Parc attaché d'administration centrale, directement placées sous l'autorité de
Objet:	à signer les correspondances courantes dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	24 mai 1995 portant délégation de signature

JORFTEXT000000371727 (source JORF)

habilitation

31 Mai 1995 31/05/1995

De:	Chantal Parc attaché d'administration centrale, directement placées sous l'autorité de
Objet:	à signer les correspondances courantes dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	30 novembre 1994 portant délégation de signature

JORFTEXT000000186230 (source JORF)

habilitation

07 Décembre 1994 07/12/1994

De:	Parc, née Tremblay (Chantal, Suzanne) attaché d'administration centrale au ministère; 25 ans de services civils
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire Le chanoine

ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"

JORFTEXT000000551014 (source JORF)

nomination

04 Décembre 1994 04/12/1994